Déposée le 20 novembre 1995 par MENETREY Emile Christophe Joël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WINE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est MENETREY Emile Christophe Joël, domicilié(e) 54 RUE SEDAINE, 75011 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emile Ménétrey - France.
La marque WINE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MENETREY Emile Christophe Joël - 54 RUE SEDAINE, 75011 PARIS - France
Emile Ménétrey - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Transmission d'informations contenues dans des banques de données.Communication par terminaux d'ordinateur.Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur.Messagerie électronique.Informations en matière de télécommunications.Tous services de télécommunications et d'informations et en particulier par tous supports télématiques, téléphoniques.Disques optiques compacts.Tous supports écrit ou audiovisuels y compris les supports télématiques, téléphoniques de divertissements d'éducation et d'organisation de concours.Service télématique par réseaux nationaux et internationaux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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